Prêt de Gobelets, de tables et de bancs

Pour rappel voici deux délibérations du conseil :

1/ Prêt des gobelets : Madame le Maire informe les membres que lors du conseil municipal du 28 janvier 2016, Vincent Courboulay dans le cadre de l’écologie et du développement durable a proposé l’acquisition d’un lot de 600 gobelets de 15 cl avec impression couleur du logo de la Mairie. Le conseil accepte le devis d’Ecocup distribution à hauteur de 276.60 € ttc en précisant que ces gobelets seront mis à disposition aux Associations dans les mêmes conditions que les gobelets de 33 cl de la Communauté de Commune Aunis Sud. Il y a lieu d’établir une convention pour le prêt des gobelets. Le prêt sera fait à titre gratuit mais chaque gobelet manquant sera facturé 1€. Le conseil municipal à l’unanimité, après avoir entendu l’exposé donne un avis favorable et autorise Madame le Maire de signer la convention. Délibération 2016/36

 

2/Prêt des tables et bancs : Madame le Maire expose que la commune dans son conseil du 16 juillet 2015 (DCM 2015/50) a décidé à l’unanimité l’acquisition de 2 lots de 4 tables avec bancs pliants bois 8/10 personnes, soit 8 tables et 16 bancs, pour une somme ttc totale de 1.071,40 €, et que le prêt se fait à titre gracieux aux administrés et aux associations. Le conseil municipal à l’unanimité, après avoir entendu l’exposé donne un avis favorable et autorise Madame le Maire à signer la convention de prêt en précisant qu’une caution de 200 € doit être versée, et que si le mobilier est abîmé ou non restitué ce dernier devra être facturé à hauteur de 110 € le lot (une table et deux bancs). Délibération 2016/37

Print Friendly, PDF & Email